Bruno Chauffert-Yvart

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) conservateur général du patrimoine
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

JORFTEXT000023140608 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2010 28/11/2010

De:	Bruno Chauffert-Yvart
Objet:	dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine

date_debut="2009-12-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"

JORFTEXT000021045224 (source JORF)

intégration

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Groupe:	Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense

conseil_administration

JORFTEXT000018188980 (source JORF)

nomination

28 Février 2008 28/02/2008

De:	Bruno Chauffert-Yvart
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 3. Au titre de la troisième section inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"

JORFTEXT000000823655 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2007 07/11/2007

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 7. Au titre de la sixième section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 3. Au titre de la deuxième section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques inspecteur général des monuments historiques chargé des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques date d'achèvement de son mandat en cours 1. Au titre de la 2e section inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Remplace:	M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

date_fin="2006-02-28"

JORFTEXT000000788075 (source JORF)

nomination

03 Mai 2005 03/05/2005

De:	Chauffert-Yvart (Bruno, Joseph) chef du service de l'architecture et du patrimoine des Yvelines, vice-président de l'académie de Versailles ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000446722 (source JORF)

nomination

27 Mars 2005 27/03/2005

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) architecte des Bâtiments de France
Objet:	membres du Conseil national des parcs et jardins 1 représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des parcs et jardins

JORFTEXT000000248834 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2003 12/10/2003

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) architecte des Bâtiments de France, chef du service départemental de l'architecture des Yvelines
Objet:	membres du comité d'orientation stratégique de la modernisation au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Comité d'orientation stratégique de la modernisation au ministère de la culture et de la communication

JORFTEXT000000418555 (source JORF)

nomination

27 Mars 2003 27/03/2003

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1995
Groupe:	Etat

JORFTEXT000000372244 (source JORF)

inscription

19 Août 1995 19/08/1995

De:	Chauffert-Yvart (Bruno, Joseph) chef d'un service départemental de l'architecture; 18 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Chevalier du 3 octobre 1986 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000719518 (source JORF)

nomination

13 Mai 1995 13/05/1995

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chauffert Yvart (Bruno)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chauffert-Yvart (Bruno) architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture des Yvelines
Groupe:	Service départemental de l'architecture des Yvelines

date_debut="1991-04-02"

JORFTEXT000000718961 (source JORF)

nomination

30 Mars 1991 30/03/1991